Mentions légales et licence d'utilisation
PARTIE I : MENTIONS LÉGALES
Responsabilité
L'Université de Liège, malgré le grand soin apporté à la réalisation et à la rédaction du présent site, ne peut garantir l'exactitude ni l'exhaustivité des informations y contenues. Il est par ailleurs possible que lesdites informations contiennent des fautes de frappe, des erreurs techniques et autres inexactitudes pour lesquelles l'Université ne pourrait être tenue responsable.
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Le contenu des sites Internet repris en liens hypertextes par le présent site n'engage pas la responsabilité de l'Université de Liège. Elle s'engage toutefois à retirer dans les plus brefs délais le lien hypertexte vers un site dont elle apprendrait que le contenu est illégal
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L'Université de Liège se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les informations contenues dans ce site ainsi que les présentes mentions légales et ce sans notification préalable.
Propriété intellectuelle
Les éléments graphiques du présent site (notamment le lay-out, les logos, etc.) sont la propriété de l'Université de Liège ainsi que la base de données qui lui appartient à titre de cessionnaire ou de producteur.
Ces éléments sont protégés par la loi belge du 30 juin 1994, la loi du 31 août 1998 protégeant les bases de données et les conventions internationales sur le droit d'auteur. Par conséquent, sous réserve des exceptions prévues par la loi, ils ne peuvent être reproduits, adaptés, modifiés, redistribués ou rediffusés sans le consentement exprès et écrit de l'Université.
Les oeuvres scientifiques disponibles sur ce site sont également protégés par les lois belges et les conventions internationales en matière de propriété littéraire et artistique. Toute utilisation de ces oeuvres autre que la simple consultation est soumise aux conditions énoncées dans la licences d'utilisation (voir plus bas).
L'Université de Liège autorise l'utilisateur à créer un lien hypertexte vers le site, dès lors que le site établissant ce lien ne poursuit aucun but commercial lié à la création de ce lien, qu'il ne recourt pas aux techniques de "framing" et d'"inlining" et/ou qu'il ne contient aucun propos diffamatoire ni autre contenu illégal.
Droit à l'image
Les personnes représentées et identifiables sur le présent site ont autorisé l'Université de Liège à reproduire leur image sur ce site. Toute reproduction ou autre utilisation de l'image d'une personne représentée sur ce site est interdite à tout utilisateur sauf à obtenir de la part de cette personne une autorisation écrite expresse.
Vie privée
Droit applicable et juridiction compétente
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Contact
Pour toute question ou requête, l'utilisateur est invité à envoyer un courriel au coordinateur scientifique du projet OLIVER : alexis.messina@uliege.be.
PARTIE II : LICENCES UTILISATEUR OLIVER
Par le téléchargement d'un document (cours, note de cours, syllabus, etc.) disponible sur le site du Répertoire institutionnel de l'Université de Liège OLIVER, l'Utilisateur (i.e. toute personne physique ou morale) s'engage à respecter les termes de la présente licence d'utilisation dudit document.
Par la présente licence, l'Université, dûment autorisée par les auteurs ou leurs ayants droit, autorise l'Utilisateur à, selon les principes énoncés par la "Budapest Open Access Initiative"(BOAI, 2002), lire, télécharger, copier, transmettre, imprimer, chercher ou faire un lien vers le texte intégral de ces articles, les disséquer pour les indexer, s'en servir de données pour un logiciel, ou s'en servir à toute autre fin légale, sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de l'accès et l'utilisation d'Internet.
La présente licence n'autorise aucune utilisation du document à des fins commerciales. Elle vaut pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d'auteur. Elle est conférée par l'Université à l'Utilisateur à titre gratuit. Elle est non exclusive et non transmissible à des tiers.
Par dérogation aux paragraphes 1 et 2, lorsqu'un Document a précédemment été mis à disposition en ligne sous licence Creative Commons et que celle-ci apparaît clairement sur le Document déposé dans OLIVER, les usages autorisés sont déterminés par ladite licence Creative Commons et non par la présente convention.
L'utilisateur s'engage à respecter les droits moraux de l'auteur, principalement le droit à l'intégrité de l'oeuvre et le droit de paternité et ce dans toute utilisation que l'Utilisateur entreprend. Ainsi, à titre d'exemple, lorsqu'il reproduira un document par extrait ou dans son intégralité aux fins autorisées par la présente licence, l'Utilisateur citera de manière complète les sources telles que mentionnées dans le Répertoire institutionnel.
Nonobstant ce qui précède, lorsque le Document a été diffusé sous licence Creative Commons et que celle-ci détermine les usages autorisés conformément au paragraphe 3, l'Utilisateur peut, dans la limite des droits conférés par la licence Creative Commons, modifier, adapter, résumer, ... le Document pour autant toutefois que ces modifications ne portent pas atteinte à la réputation ou à l'honneur de l'Auteur.
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Par la présente licence, l'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales (voir plus haut) du site de l'Université de Liège et en accepter les termes.
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